Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 2024-0715

Bienvenue sur RentSolution, exploité par [Nom de Votre Société] ("nous", "notre", "nos"). En accédant à notre programme ("Programme") et à notre site web ("Site"), vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions générales d'utilisation ("Conditions"). Veuillez les lire attentivement. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas utiliser notre Programme ou notre Site.

1. Utilisation du Programme et du Site

1.1. Licence : Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser notre Programme et notre Site à des fins personnelles ou commerciales conformément à ces Conditions.

1.2. Utilisations Interdites : Vous acceptez de ne pas utiliser le Programme ou le Site à des fins illégales ou de manière à nuire à nous ou à des tiers. Les activités interdites comprennent, sans s'y limiter :

La violation de toute loi ou réglementation applicable.
L'infraction ou la violation de nos droits de propriété intellectuelle ou des droits de propriété intellectuelle d'autrui.
La transmission de tout code malveillant, tel que des virus ou des logiciels malveillants.
La tentative d'accès non autorisé à nos systèmes ou réseaux.

2. Comptes Utilisateur

2.1. Création de Compte : Pour accéder à certaines fonctionnalités de notre Programme et de notre Site, vous devrez peut-être créer un compte. Vous acceptez de fournir des informations exactes et complètes lors de la création de votre compte.

2.2. Sécurité du Compte : Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.

3. Paiements et Abonnements

3.1. Frais : Certaines fonctionnalités de notre Programme et de notre Site peuvent nécessiter le paiement de frais. Vous acceptez de payer tous les frais applicables conformément aux termes énoncés sur notre Site.

3.2. Abonnements : Si vous achetez un abonnement à notre Programme, l'abonnement se renouvellera automatiquement à la fin de chaque période d'abonnement, sauf si vous l'annulez. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment via les paramètres de votre compte.

4. Propriété Intellectuelle

4.1. Propriété : Tout le contenu, les fonctionnalités et les fonctionnalités de notre Programme et de notre Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos et logiciels, sont la propriété exclusive de [Nom de Votre Société] et sont protégés par les lois de propriété intellectuelle applicables.

5. Résiliation

Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre accès à notre Programme et à notre Site, sans préavis et pour quelque raison que ce soit, y compris si vous violez ces Conditions. À la résiliation, votre droit d'utiliser le Programme et le Site cessera immédiatement.

6. Exonérations de Responsabilité et Limitation de Responsabilité

6.1. Exonération de Responsabilité : Notre Programme et notre Site sont fournis "en l'état" et "selon disponibilité" sans garanties d'aucune sorte, explicites ou implicites. Nous ne garantissons pas que le Programme ou le Site seront ininterrompus, exempts d'erreurs ou exempts de virus ou d'autres composants nuisibles.

6.2. Limitation de Responsabilité : Dans toute la mesure permise par la loi, [Nom de Votre Société] ne pourra être tenu responsable de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de profits, de données, d'utilisation ou d'autres pertes intangibles, résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser notre Programme et notre Site.

7. Droit Applicable

Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de [Votre Juridiction], sans égard à ses principes de conflit de lois.

8. Modifications des Présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions de temps à autre. Nous vous informerons de toute modification en publiant les nouvelles Conditions sur notre Site. Votre utilisation continue de notre Programme et de notre Site après la publication de toute modification constitue votre acceptation des nouvelles Conditions.